Déposée le 8 février 2001 par I.N.E.A S.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACTIFOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est I.N.E.A S.L domicilié(e) C/ Prat de la Creu 96 1.4 Andora la vella - Principat d'Andorra - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France.
La marque ACTIFOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTIFOLIA est expirée depuis le 8 février 2021.
I.N.E.A S.L a également déposé les autres marques suivantes : KALAMANSI
I.N.E.A S.L - C/ Prat de la Creu 96 1.4 Andora la vella - Principat d'Andorra - France
SCHMIT CHRETIEN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95031 - CERGY-PONTOISE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2011 n°2465641 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14
Produits cosmétiques à savoir, lotions pour les cheveux, huiles essentielles, savons, crème, lait corporel, gélules cosmétiques, parfums, désodorisants à usage personnel Produits pharmaceutiques et hygiéniques, à savoir, crème, lait, lotions, émulsions, gel. Infusions médicinales et substances diététiques à usage médical, par exemple gélules, comprimés Boissons non alcooliques, et autres préparations pour faire des boissons à savoir par exemple des tisanes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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